• Le mouvement Creative Commons a été fondé par Lawrence Lessig, un professeur de droit à l'Université Harvard. Il est fondateur du Center for Internet and Society, un centre de recherche spécialisé dans l'étude du droit et des politiques publiques en lien avec le réseau Internet.
• Il croit que l'environnement législatif actuel concernant le droit d'auteur nuit à la créativité.
• Selon lui, toute nouvelle création devrait être libre du contrôle imposé aux oeuvres publiées par le passé.
• Il veut contrer la culture de permissions qui prévaut dans le domaine de la publication et de l'art.
• Il propose un outil légal pour partager ses créations tout en conservant son droit d'auteur.

Construire une couche raisonnable par dessus les extrêmes qui règnent actuellement sur le droit d'auteur et le copyright.

Le cadre proposé consiste en trois composantes:

• Une licence légale
• Une description facile à comprendre par un humain
• Une étiquette lisible par une machine

La principale source d'inspiration de Lawrence Lessig pour l'élaboration des licences Creative Commons est l'oeuvre de Richard Stallman.

Ses principes:

• Ne pas aller en opposition à l'économie de marché
  • La revente est possible
  • Le coût marginal de production est quasi nul, il n'y a pas lieu de créer une rareté artificiellement
• Valeurs de liberté sans position politique
• Une décentralisation du pouvoir entre des règles de propriété, des contrats et les pouvoirs publics
• Opposition aux GOLEM: Monopoles octroyés par l'État et garantis par la loi
  • Brevets
  • Marques
  • Droit d'auteur

• Lawrence Lessig: Culture Libre, Site officiel, PDF en français
• Une bande dessinée à propos des embuches du droit d'auteur américain, Les Contes du Domaine Public : Prisonnière de la Loi ?
• Un blog qui traite des communs numériques, – S.I.Lex –

Les licences Creative Commons consistent en quatre éléments distincts, pouvant être combinés entre eux

1. La paternité (BY): La mention de l'auteur original
   • Il s'agit d'un droit reconnu au Canada: le droit moral. Voir Article 14.1 de la Loi sur le droit d'auteur
2. L'interdiction d'usage commercial (NC)
   • L'auteur désire que son oeuvre ne serve pas à générer un profit sans son accord explicite
3. L'interdiction de la production d'oeuvres dérivées (ND)
   • Interdit la création d'oeuvres dérivées
   • Interdit l'intégration de l'oeuvre en tout ou en partie dans une composition
   • Utile pour une oeuvre où le sujet est l'expression d'une opinion
4. L'obligation du partage à l'identique (SA)
   • Obligation de rediffuser toute dérivation ou composition avec la même licence ou une licence similaire, par exemple une version plus récente
   • S'apparente à la notion de Copyleft développée par Richard Stallman, notamment inclue dans la Licence publique générale GNU

Ces éléments peuvent être combinés pour former les six variantes de la licence Creative Commons

1. Attribution
2. Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions
3. Attribution - Pas de Modification
4. Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale
5. Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions
6. Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification

Il existe aussi la licence Creative Commons Zero (CC0), une licence qui permet de donner un contenu au domaine public. Pour en savoir plus sur ce qui peut motiver à contribuer au domaine public, je vous invite à lire Vous Partagez Bien par Gwenn Seemel.

Voici une représentation des différentes licences de la plus ouverte à la plus restrictive. [1]

Il n'y a aucun document à signer. Il s'agit de choisir la licence qui répond à ses besoins. Ensuite, l'oeuvre devra être accompagnée de la licence choisie ou marquée à l'aide d'une icône ou une note écrite.

Cet outil permet de choisir facilement une licence à l'aide d'un petit arbre de décision [2]

Le wiki de Wikimedia propose un guide très détaillé sur l'usage des licences Creative Commons: Open Content - A Practical Guide to Using Creative Commons Licences/The Creative Commons licencing scheme

L'ouvrage Creative Commons: a user guide, par Simone Aliprandi, est aussi une monographie très complète sur l'usage des licences Creative Commons.

Les licences ne sont pas toutes compatibles entre elles. En se réferrant au spectre des licenses, généralement, une oeuvre couverte par une licence ouverte peut être réutilisée dans une oeuvre couverte par une licence plus restrictive, mais pas l'inverse.

De plus, la combinaison de plusieurs oeuvres couvertes par différentes licences Creative Commons n'est pas toujours possible. Dans tous les cas, la nouvelle création sera assujettie à la licence la plus restrictive parmi celles des oeuvres la composant.

Une bonne citation contient ces quatre éléments:

• Le titre de l'oeuvre originale
• L'auteur de l'oeuvre originale
• La source (URL) de l'oeuvre originale
• La licence de l'oeuvre originale

Le logiciel Inkscape permet d'intégrer des métadonnées Creative Commons dans le format SVG.

Il est possible d'ajouter des métadonnées à une page web pour indiquer la licence Creative Commons qui s'applique à son contenu

• En utilisant le web sémantique via un document RDF: The Creative Commons Rights Expression Language

• En incluant un code HTML obtenu sur le site de Creative Commons à la page. Par exemple:

<a rel="license" href="http://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/"><img alt="Licence Creative Commons" style="border-width:0" src="https://i.creativecommons.org/l/by-sa/4.0/80x15.png" /></a><br />Ce(tte) œuvre est mise à disposition selon les termes de la <a rel="license" href="http://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/">Licence Creative Commons Attribution -  Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International</a>

• Pour les développeurs, en utilisant l'interface d'intégration à une application web.

Creative Commons offre une procédure pour marquer ses oeuvres avec une licence.

Plusieurs plateformes commerciales sont partenaires de Creative Commons et permettent de diffuser du contenu selon une ou plusieurs licences.

[4]

Pour la diffusion de …

• Musique:
  • Jamendo
  • Bandcamp
  • Tribe of Noise
  • Soundcloud
• Images
  • Flickr
  • DeviantArt
  • Wikimedia Commons
• Video
  • Youtube
  • Vimeo
• Matériel éducatif
  • PLOS
  • Open edX
• Documents
  • Scribd
  • SlideShare
• Code
  • Github
  • Gitlab
• Multimédia
  • Internet Archive

Pour découvrir d'autres endroits, consultez la page Content Directories - Creative Commons

Plusieurs solutions d'autohébergement permettent de diffuser du contenu identifié à une licence Creative Commons:

• Vidéo
  • PeerTube
  • MediaGoblin
• Images
  • Piwigo
  • Maecen
  • Weasyl
• Texte
  • Wordpress
• Code
  • Gitlab
  • Gitea

[1] Source: Simon Villeneuve, Français : Classement des différentes licences, de la plus ouverte à la moins ouverte. diffusée sous licence CC-BY-SA 4.0

[2] Source: Cédric Frayssinet [Choo-Choo-Choose your licence] diffusée sous licence CC-BY-SA 3.0

[3] Source: Markus Büsges, leomaria designbüro, Germany, Open Content A Practical Guide to Using Creative Commons Licences web-55.png diffusée sous licence CC-BY-SA 4.0

[4] Source: Capture d'écran du site Share your work - Creative Commons diffusé sous licence CC-BY 4.0